Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SHEAFFER PEN CORPORATION CORPORATION

Numéro de dépôt :
1707372
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
Marque figurative de SHEAFFER PEN CORPORATION CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 novembre 1991 par SHEAFFER PEN CORPORATION CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHEAFFER PEN CORPORATION CORPORATION, domicilié(e) 301 Avenue H Fort Madison 52627 IOWA ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2204679) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC domicilié(e) (dossier no 2204679) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707372.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 novembre 2011.

SHEAFFER PEN CORPORATION CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SHEAFFER CUBANA , SHEAFFER GRAND CONNAISSEUR


SHEAFFER PEN CORPORATION CORPORATION - 301 Avenue H Fort Madison 52627 IOWA ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2204679) - États-Unis


Philippe VAN EECKHOUT SOCIETE BIC - (dossier no 2204679) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2001 n°2204679 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246077 - Publication au BOPI 1997-11-24

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